Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLIMA PLUS
Numéro de dépôt :
1742510
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2000
Présentation de la marque CLIMA PLUS
Déposée le 3 janvier 1990 par monsieur Thierry MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLIMA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMA PLUS est expirée depuis le 3 janvier 2000.
Thierry MORAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04